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|---|---|---|---|
| Preavis 2007-289 - Budget 2008. (PDF, 1.12 MB) | Téléchargement | 0 | Preavis 2007-289 - Budget 2008. |
| Preavis 2007-288 - Demande de crédit pour des travaux de réfection au collecteur de concentration d'eaux usées Cergnat - Le Sépey. (PDF, 68 kB) | Téléchargement | 1 | Preavis 2007-288 - Demande de crédit pour des travaux de réfection au collecteur de concentration d'eaux usées Cergnat - Le Sépey. |
| Preavis 2007-287 - Adoption d'un nouveau règlement communal relatif aux taxes pour permis liés à la police des constructions (RTPC). (PDF, 208 kB) | Téléchargement | 2 | Preavis 2007-287 - Adoption d'un nouveau règlement communal relatif aux taxes pour permis liés à la police des constructions (RTPC). |
| Preavis 2007-286 - Adoption d'un nouveau règlement communal sur la taxe de séjour (RTS). (PDF, 598 kB) | Téléchargement | 3 | Preavis 2007-286 - Adoption d'un nouveau règlement communal sur la taxe de séjour (RTS). |
| Preavis 2007-285 - Demande de crédit pour des travaux de génie civil de rétablissement d'ouvrage suite aux intempéries. (PDF, 403 kB) | Téléchargement | 4 | Preavis 2007-285 - Demande de crédit pour des travaux de génie civil de rétablissement d'ouvrage suite aux intempéries. |
| Preavis 2007-284 - Modification du règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (RSDIS). (PDF, 79 kB) | Téléchargement | 5 | Preavis 2007-284 - Modification du règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (RSDIS). |
| Preavis 2007-283 - Règlement sur la taxe communale spécifique sur l'énergie électrique (RTSE). (PDF, 190 kB) | Téléchargement | 6 | Preavis 2007-283 - Règlement sur la taxe communale spécifique sur l'énergie électrique (RTSE). |
| Preavis 2007-282 - Rapport de gestion et rapport des comptes 2006. (PDF, 1.83 MB) | Téléchargement | 7 | Preavis 2007-282 - Rapport de gestion et rapport des comptes 2006. |
| Preavis 2007-281 - Approbation du projet de bâtiment mixte pour le service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoise aux Mosses. (PDF, 700 kB) | Téléchargement | 8 | Preavis 2007-281 - Approbation du projet de bâtiment mixte pour le service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoise aux Mosses. |
| Preavis 2007-280 - Modification du plan partiel d'affectation (PDF, 102 kB) | Téléchargement | 9 | Preavis 2007-280 - Modification du plan partiel d'affectation |
