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Date
1 janvier 2008

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Preavis 2008-301 - Budget 2009. (PDF, 3.19 MB) Téléchargement 0 Preavis 2008-301 - Budget 2009.
Preavis 2008-300 - Adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants du Chablais. (PDF, 3.12 MB) Téléchargement 1 Preavis 2008-300 - Adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants du Chablais.
Preavis 2008-299 - Demande de crédit pour l'achat des parcelles 163 et 164 sises Aux Chenevières au Sépey. (PDF, 1.97 MB) Téléchargement 2 Preavis 2008-299 - Demande de crédit pour l'achat des parcelles 163 et 164 sises Aux Chenevières au Sépey.
Preavis 2008-298 - Demande d'acceptation de la succession André Oguey et création d'une fondation. (PDF, 704 kB) Téléchargement 3 Preavis 2008-298 - Demande d'acceptation de la succession André Oguey et création d'une fondation.
Preavis 2008-297 - Modification de l'article 40 du règlement du personnel communal (RPC). (PDF, 1.03 MB) Téléchargement 4 Preavis 2008-297 - Modification de l'article 40 du règlement du personnel communal (RPC).
Preavis 2008-296 - Arrêté d'imposition pour les années 2009 et 2010. (PDF, 594 kB) Téléchargement 5 Preavis 2008-296 - Arrêté d'imposition pour les années 2009 et 2010.
Preavis 2008-295 - Rapport de gestion et rapport des comptes 2007. (PDF, 3.26 MB) Téléchargement 6 Preavis 2008-295 - Rapport de gestion et rapport des comptes 2007.
Preavis 2008-294 - Demande de crédit pour réfection d'un tronçon de la route communale et de la conduite d'eau au lieu dit Au Cartier aux Mosses. (PDF, 653 kB) Téléchargement 7 Preavis 2008-294 - Demande de crédit pour réfection d'un tronçon de la route communale et de la conduite d'eau au lieu dit Au Cartier aux Mosses.
Preavis 2008-293 - Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit Les Chenevières au Sépey. (PDF, 833 kB) Téléchargement 8 Preavis 2008-293 - Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit Les Chenevières au Sépey.
Preavis 2008-292 - Cautionnement d'un prêt LIM en faveur des Remontées mécaniques des Mosses - La Lécherette. Reconstruction des téléskis des Dorchaux I, II et création d'un skilift débutants. (PDF, 735 kB) Téléchargement 9 Preavis 2008-292 - Cautionnement d'un prêt LIM en faveur des Remontées mécaniques des Mosses - La Lécherette. Reconstruction des téléskis des Dorchaux I, II et création d'un skilift débutants.
Preavis 2008-291 - Création de l'Association intercommunale scolaire des Ormonts et Leysin (AISOL). Adoption des statuts. (PDF, 1.51 MB) Téléchargement 10 Preavis 2008-291 - Création de l'Association intercommunale scolaire des Ormonts et Leysin (AISOL). Adoption des statuts.
Preavis 2008-290 - Demande de crédit de construction du bâtiment mixte pour le Service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses. (PDF, 4.19 MB) Téléchargement 11 Preavis 2008-290 - Demande de crédit de construction du bâtiment mixte pour le Service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses.