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Date
1 janvier 2010

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Preavis 2010-336 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine et de la salle de bain de l'appartement du rez inférieur du collège des Voëttes. (PDF, 459 kB) Téléchargement 0 Preavis 2010-336 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine et de la salle de bain de l'appartement du rez inférieur du collège des Voëttes.
Preavis 2010-335 - Complément aux prises de position et déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2009/2010. (PDF, 510 kB) Téléchargement 1 Preavis 2010-335 - Complément aux prises de position et déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2009/2010.
Preavis 2010-334 - Budget 2011. (PDF, 3.37 MB) Téléchargement 2 Preavis 2010-334 - Budget 2011.
Preavis 2010-333 - Demande de crédit destiné à l'acquisition d'un système d'information du territoire (SIT) et remplacement du serveur. (PDF, 1.15 MB) Téléchargement 3 Preavis 2010-333 - Demande de crédit destiné à l'acquisition d'un système d'information du territoire (SIT) et remplacement du serveur.
Preavis 2010-332 - Demande de crédit pour la réfection des drainages des chalets de l'Arsaz et de La Séleyre. (PDF, 398 kB) Téléchargement 4 Preavis 2010-332 - Demande de crédit pour la réfection des drainages des chalets de l'Arsaz et de La Séleyre.
Preavis 2010-331 - Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule multifonctions destiné à la voirie. (PDF, 623 kB) Téléchargement 5 Preavis 2010-331 - Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule multifonctions destiné à la voirie.
Preavis 2010-330 - Arrêté d'imposition pour les années 2011-2012. (PDF, 1.33 MB) Téléchargement 6 Preavis 2010-330 - Arrêté d'imposition pour les années 2011-2012.
Preavis 2010-329 - Déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2009/2010. (PDF, 685 kB) Téléchargement 7 Preavis 2010-329 - Déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2009/2010.
Preavis 2010-327 - Demande de crédit pour l'étude d'un plan partiel d'affectation Aux Chenevières II au Sépey. (PDF, 1.31 MB) Téléchargement 8 Preavis 2010-327 - Demande de crédit pour l'étude d'un plan partiel d'affectation Aux Chenevières II au Sépey.
Preavis 2010-326 - Rapport de gestion et comptes de l'exercice 2009. (PDF, 5.59 MB) Téléchargement 9 Preavis 2010-326 - Rapport de gestion et comptes de l'exercice 2009.
Preavis 2010-325 - Etude de faisabilité d'une fusion des communes d'Ormont-Dessous et d'Ormont-Dessus. (PDF, 1.05 MB) Téléchargement 10 Preavis 2010-325 - Etude de faisabilité d'une fusion des communes d'Ormont-Dessous et d'Ormont-Dessus.
Preavis 2010-324 - Demande de crédit pour la réfection des places de stationnement aux Mosses. (PDF, 502 kB) Téléchargement 11 Preavis 2010-324 - Demande de crédit pour la réfection des places de stationnement aux Mosses.
Preavis 2010-323 - Demande de crédit pour la participation financière au projet de l'Association tourstique Aigle-Leysin-Col des Mosses: mise en place d'un réseau téléphonique et informatique, d'un site internet et d'une identité visuelle et marketing. (PDF, 1.87 MB) Téléchargement 12 Preavis 2010-323 - Demande de crédit pour la participation financière au projet de l'Association tourstique Aigle-Leysin-Col des Mosses: mise en place d'un réseau téléphonique et informatique, d'un site internet et d'une identité visuelle et marketing.
Preavis 2010-322 - Modification du nombre de suppléants au Conseil communal pour la législature 2011-2016. (PDF, 382 kB) Téléchargement 13 Preavis 2010-322 - Modification du nombre de suppléants au Conseil communal pour la législature 2011-2016.
Preavis 2010-321 - Abrogation du règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles. (PDF, 437 kB) Téléchargement 14 Preavis 2010-321 - Abrogation du règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles.
Preavis 2010-320 - Règlement communal sur la protection des arbres. (PDF, 1.5 MB) Téléchargement 15 Preavis 2010-320 - Règlement communal sur la protection des arbres.
Preavis 2010-319 - Modification du règlement sur le plan d'extension du Sépey et la police des constructions en zone chalet (PDF, 3.91 MB) Téléchargement 16 Preavis 2010-319 - Modification du règlement sur le plan d'extension du Sépey et la police des constructions en zone chalet