| Préavis 18/2012 - Projet d'achat d'une pelle super-compacte et remorque. (PDF, 502 kB) |
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0 | Préavis 18/2012 - Projet d'achat d'une pelle super-compacte et remorque. |
| Préavis 17/2012 - Vente d'une surface de terrain constructible sise sur le territoire de la commune de Leysin. (PDF, 648 kB) |
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1 | Préavis 17/2012 - Vente d'une surface de terrain constructible sise sur le territoire de la commune de Leysin. |
| Préavis 16/2012 - Budget 2013. (PDF, 3.97 MB) |
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2 | Préavis 16/2012 - Budget 2013. |
| Préavis 15/2012 - Demande de crédit relatif au financement de la réfection de la route des Voëttes, au lieu-dit En Mimont. (PDF, 523 kB) |
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3 | Préavis 15/2012 - Demande de crédit relatif au financement de la réfection de la route des Voëttes, au lieu-dit En Mimont. |
| Préavis 14/2012 - Remplacement de fenêtres au collège du Sépey. (PDF, 453 kB) |
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4 | Préavis 14/2012 - Remplacement de fenêtres au collège du Sépey. |
| Préavis 13/2012 - Arrêté d'imposition pour les années 2013-2014. (PDF, 1.25 MB) |
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5 | Préavis 13/2012 - Arrêté d'imposition pour les années 2013-2014. |
| Préavis 12/2012 - Prises de position et déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2011-2012. (PDF, 639 kB) |
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6 | Préavis 12/2012 - Prises de position et déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2011-2012. |
| Préavis 11/2012 - Adhésion de la commune d'Ormont-Dessous à l'Entente intercommunale du Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) de Leysin, Ormont-Dessous et Ormont-Dessus. (PDF, 4.67 MB) |
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7 | Préavis 11/2012 - Adhésion de la commune d'Ormont-Dessous à l'Entente intercommunale du Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) de Leysin, Ormont-Dessous et Ormont-Dessus. |
| Préavis 10/2012 - Vente de deux surfaces de terrain constructible sises sur le territoire de la commune de Leysin. (PDF, 694 kB) |
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8 | Préavis 10/2012 - Vente de deux surfaces de terrain constructible sises sur le territoire de la commune de Leysin. |
| Préavis 9/2012 - Plaques de rues; demande de crédit. (PDF, 443 kB) |
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9 | Préavis 9/2012 - Plaques de rues; demande de crédit. |
| Préavis 8/2012 - Adaptation aux nouvelles normes et rénovation de l'éclairage public, demande de crédit. (PDF, 637 kB) |
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10 | Préavis 8/2012 - Adaptation aux nouvelles normes et rénovation de l'éclairage public, demande de crédit. |
| Préavis 7/2012 - Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets. (PDF, 2.38 MB) |
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11 | Préavis 7/2012 - Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets. |
| Préavis 6/2012 - Rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011. (PDF, 4.77 MB) |
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12 | Préavis 6/2012 - Rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011. |
| Préavis 5/2012 - Vente d'une surface de terrain au lieu-dit Aux Chenevières aux Sépey. (PDF, 399 kB) |
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13 | Préavis 5/2012 - Vente d'une surface de terrain au lieu-dit Aux Chenevières aux Sépey. |
| Préavis 4/2012 - Demande de crédit pour la participation financière de la commune d'Ormont-Dessous à la construction de la gare du Sépey - Aménagement d'un parking. (PDF, 625 kB) |
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14 | Préavis 4/2012 - Demande de crédit pour la participation financière de la commune d'Ormont-Dessous à la construction de la gare du Sépey - Aménagement d'un parking. |
| Préavis 3/2012 - Demande de crédit pour le remplacement de l'installation de déshydratation des boues de la station d'épuration du Sépey. (PDF, 570 kB) |
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15 | Préavis 3/2012 - Demande de crédit pour le remplacement de l'installation de déshydratation des boues de la station d'épuration du Sépey. |
| Préavis 2/2012 - Vente de parcelles sises sur le territoire de la commune de Leysin, RF 1013, 1024 et 1643 et bâtiment ECA 562. (PDF, 799 kB) |
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16 | Préavis 2/2012 - Vente de parcelles sises sur le territoire de la commune de Leysin, RF 1013, 1024 et 1643 et bâtiment ECA 562. |
| Préavis 1/2012 - Règlement communal relatif aux émoluments administratifs et aux contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions (RTPC). (PDF, 1.15 MB) |
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17 | Préavis 1/2012 - Règlement communal relatif aux émoluments administratifs et aux contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions (RTPC). |
