| Nom | Téléchargement | ||
|---|---|---|---|
| Préavis 13/2020 - Demande de crédit pour financer la fin des travaux de réfection du réseau routier, secteur de La Forclaz (PDF, 5.67 MB) | Téléchargement | 0 | Préavis 13/2020 - Demande de crédit pour financer la fin des travaux de réfection du réseau routier, secteur de La Forclaz |
| Préavis 12/2020 - Vente de la parcelle RF 697 et du bâtiment ECA 1638, sis au chemin du Dessus 17 à La Comballaz (PDF, 1.34 MB) | Téléchargement | 1 | Préavis 12/2020 - Vente de la parcelle RF 697 et du bâtiment ECA 1638, sis au chemin du Dessus 17 à La Comballaz |
| Préavis 11/2020 - Parc naturel régional Gruyère Pays-d'Enhaut. Adoption du contrat de parc liant la commune d'Ormont-Dessous à l'association Parc naturel régional Gruyère Pays-d'Enhaut (PDF, 12.01 MB) | Téléchargement | 2 | Préavis 11/2020 - Parc naturel régional Gruyère Pays-d'Enhaut. Adoption du contrat de parc liant la commune d'Ormont-Dessous à l'association Parc naturel régional Gruyère Pays-d'Enhaut |
| Préavis 10/2020 - Budget communal 2021 (PDF, 16.28 MB) | Téléchargement | 3 | Préavis 10/2020 - Budget communal 2021 |
| Préavis 09/2020 - Demande de crédit pour financer divers travaux dans les alpages communaux et au restaurant du lac Lioson (PDF, 1.99 MB) | Téléchargement | 4 | Préavis 09/2020 - Demande de crédit pour financer divers travaux dans les alpages communaux et au restaurant du lac Lioson |
| Préavis 08/2020 - Arrêté d'imposition pour année 2021 (PDF, 2.43 MB) | Téléchargement | 5 | Préavis 08/2020 - Arrêté d'imposition pour année 2021 |
| Préavis 07/2020 - Rapport de gestion et comptes 2019 (PDF, 31.84 MB) | Téléchargement | 6 | Préavis 07/2020 - Rapport de gestion et comptes 2019 |
| Préavis 06/2020 - Demande de crédit pour financer la transformation du chalet des soeurs Vurlod sis au Sépey, parcelle RF 81. Deuxième partie (PDF, 1.84 MB) | Téléchargement | 7 | Préavis 06/2020 - Demande de crédit pour financer la transformation du chalet des soeurs Vurlod sis au Sépey, parcelle RF 81. Deuxième partie |
| Préavis 05/2020 - Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de la commune d'Ormont-Dessous. (PDF, 923 kB) | Téléchargement | 8 | Préavis 05/2020 - Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de la commune d'Ormont-Dessous. |
| Préavis 04/2020 - Demande de crédit complémentaire pour financer l’élaboration des nouveaux plans d'affectation (PA) de la commune d'Ormont-Dessous. (PDF, 3.31 MB) | Téléchargement | 9 | Préavis 04/2020 - Demande de crédit complémentaire pour financer l’élaboration des nouveaux plans d'affectation (PA) de la commune d'Ormont-Dessous. |
| Préavis 03/2020 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. (PDF, 4.04 MB) | Téléchargement | 10 | Préavis 03/2020 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. |
| Préavis 02/2020 - Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance. (PDF, 2.62 MB) | Téléchargement | 11 | Préavis 02/2020 - Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance. |
| Préavis 01/2020 - Règlement communal de police. (PDF, 26.8 MB) | Téléchargement | 12 | Préavis 01/2020 - Règlement communal de police. |
