Préavis de la Municipalité
Préavis municipal
Rapport commission
Préavis 324/2010 Demande de crédit pour la réfection des places de stationnement aux Mosses.  
Préavis 323/2010 Demande de crédit pour la participation financière au projet de l'Association tourstique Aigle-Leysin-Col des Mosses: mise en place d'un réseau téléphonique et informatique, d'un site internet et d'une identité visuelle et marketing.  
Préavis 322/2010 Modification du nombre de suppléants au Conseil communal pour la législature 2011-2016.  
Préavis 321/2010 Abrogation du règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles.  
Préavis 320/2010 Règlement communal sur la protection des arbres.  
Préavis 319/2010 Modification du règlement sur le plan d'extension du Sépey et la police des constructions en "zone chalet".  
Préavis 318/2009

Demande de crédit pour le remplacement du mobilier de la grande salle du Sépey. Réfection de la place de jeux, de la place de sport et du terrain de football du Sépey.

Préavis 317/2009 Demande de crédit pour l'aménagement d'un "Stade Espace Nordique des Alpes Vaudoises".
Préavis 316/2009 Budget 2010.
Préavis 315/2009 Vente du chalet de feu M. André Marcel Oguey au lieu dit "Aux Fiodaires".
Préavis 314/2009 Adoption des statuts de l'association du "Parc naturel régional Gruyère - Pays d'Enhaut" .
Préavis 313/2009 Demande de crédit pour la réfection de la route des Vöettes du Reposoir et de La Ville.
Préavis 312/2009 Demande de crédit pour l'achat d'un distributeur de sel.
Préavis 311/2009

Prises de position et déterminations de la Municipalité concernant les interventions de la Commission de gestion pour l'exercice 2009/2009.

Préavis 310/2009 Demande de crédit pour le démantèlement des installations de la télécabine du Pic Chaussy.
Préavis 309/2009

Création d'une association pour l'aide, les soins à domicile et la prévention de l'Est vaudois sous la dénomination "ASANTE SANA". Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle association.

Préavis 308/2009 Rapport de gestion et rapport des comptes 2008.
Préavis 307/2009 Demande de crédit pour la réfection de la toiture de la grande salle du collège du Sépey et pose de capteurs solaires photovoltaïques.
Préavis 306/2009 Demande de crédit pour le remplacement de la turbine de la microcentrale hydroélectrique de "Lioson I" aux Mosses.
Préavis 305/2009

Demande d'un crédit d'étude pour le projet de bâtiments d'habitation "Aux Chenevières" au Sépey. Principes pour la création d'une société coopérative d'habitation.

Préavis 304/2009 Demande d'autorisation d'acquérir les propriétés de la masse en faillite de la société "Etude de faisabilité Pic Chaussy SA"
Préavis 303/2009 Demande de crédit pour le remplacement de l'installation de dégrillage de la STEP de La Forclaz.
Préavis 302/2009 Demande de crédit pour le remplacement de la conduite forcée de Lioson.
Préavis 301/2008 Budget 2009.
Préavis 300/2008 Adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants du Chablais.
Préavis 299/2008 Demande de crédit pour l'achat des parcelles 163 et 164 sises Aux Chenevières au Sépey.
Préavis 298/2008 Demande d'acceptation de la succession André Oguey et création d'une fondation.
Préavis 297/2008 Modification de l'article 40 du règlement du personnel communal (RPC).
Préavis 296/2008 Arrêté d'imposition pour les années 2009 et 2010.
Préavis 295/2008 Rapport de gestion et rapport des comptes 2007.
Préavis 294/2008 Demande de crédit pour réfection d'un tronçon de la route communale et de la conduite d'eau au lieu dit "Au Cartier" Aux Mosses.
Préavis 293/2008 Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit "Les Chnevières" au Sépey.
Préavis 292/2008 Cautionnement d'un prêt LIM en faveur des Remontées mécaniques des Mosses - La Lécherette. Reconstruction des téléskis des Dorchaux I, II et création d'un skilift débutants.
Préavis 291/2008 Création de l'Association intercommunale scolaire des Ormonts et Leysin (AISOL). Adoption des statuts.
Préavis 290/2008 Demande de crédit de construction du bâtiment mixte pour le Service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses.
Préavis 289/2007 Budget 2008.
Préavis 288/2007 Demande de crédit pour des travaux de réfection au collecteur de concentration d'eaux usées Cergnat - Le Sépey.
Préavis 287/2007 Adoption d'un nouveau règlement communal relatif aux taxes pour permis liés à la police des constructions (RTPC).
Préavis 286/2007 Adoption d'un nouveau règlement communal sur la taxe de séjour (RTS).
Préavis 285/2007 Demande de crédit pour des travaux de génie civil de rétablissement d'ouvrage suite aux intempéries.
Préavis 284/2007

Modification du règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (RSDIS).

Préavis 283/2007 Règlement sur la taxe communale spécifique sur l'énergie électrique (RTSE).
Préavis 282/2007 Rapport de gestion et rapport des comptes 2006.
Préavis 281/2007 Approbation du projet de bâtiment mixte pour le service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoise aux Mosses.
Préavis 280/2007 Modification du plan partiel d'affectation "Les Mosses" créant la zone "Centre II" et l'article 49 de son réglement spécial.
Préavis 279/2006 Prélèvement de l'indemnité communale pour l'usage du sol (Décret cantonal sur le secteur électrique).
Préavis 278/2006 Demande de crédit pour l'étude d'un bâtiment mixte pour le service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses.
Préavis 277/2006 Plan des investissements et planification financière pour la législature 2006-2011. Annexe A / Annexe B
Préavis 276/2006 Budget 2007.
Préavis 275/2006 Demande de crédit pour la réfection de la traversée du Sépey.

Préavis 274/2006

Nouveau règlement communal du Conseil communal (RCC).

Préavis 273/2006

Demande de crédit pour des travaux d'améliorations aux bâtiments des alpages des Chavonnes et de la Céleyre.

Préavis 272/2006

Arrêté d'imposition pour les années 2007 et 2008.

Préavis 271/2006

Demande de crédit pour la télégestion du réseau de distribution de l'eau des Mosses.

Préavis 270/2006

Régionalisation de l'action sociale; adoption des nouveaux statuts de l'ARASAPE.

Préavis 269/2006

Demande de crédit complémentaire au budget 2006 (compte 430.314, entretien des routes).

Préavis 268/2006

Demande de crédit pour la reconstruction d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit "La Raverette" aux Mosses.

Préavis 267/2006

Autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles au budget de fonctionnement pour la législature 2006 à 2011.

Préavis 266/2006

Autorisation générale de plaider pour la législature 2006 à 2011.

Préavis 265/2006

Autorisation générale d'acquérir et d'aliéner en matière immobilière pour la législature 2006 à 2011.

Préavis 264/2006

Rapport de gestion et rapport des comptes 2005.

Préavis 263/2006

Demande de crédit relatif à la participation financière communale pour réaliser une variante minimale de travaux de stabilisation durable du glissement de La Frasse, sur le territoire des communes de Leysin et d'Ormont-Dessous.

Préavis 262/2006

Demande de crédit relatif à la rénovation de la station d'épuration du Sépey.

Préavis 261/2006

Demande de crédit relatif à la création de l'Espace Nordique des Alpes Vaudoises.

Préavis 260/2006

Demande de crédit relatif au financement d'un crédit pour l'acquisition d'une surface de terrain au lieu-dit "Es Preises", Les Mosses.

Préavis 259/2006

Demande de crédit relatif au financement de la réfection de la partie Nord de la place du Marché couvert.

Préavis 258/2006

Demande de crédit relatif au financement de la reconstruction d'un couvert et la réfection de la salle de bains du rural de Crettaz sis sur le territoire de la Commune de Leysin.